SITZ FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP4467389 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4467389
- Numéro de demande
- EP24177615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2024
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B60N 2/02 (2006.01)B60N 2/22 (2006.01)B60N 2/64 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)
- Priorité
- IT 202300010572 25.05.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
DUSINI, Luca
41100 MODENA, IT
MORUZZI, Patrizio
41100 MODENA, IT
NICOLETTA, Epifanio Alberto
41100 MODENA, IT
TONI, Fabio
41100 MODENA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.