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Brevet européen · EP4467670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4467670
- Numéro de demande
- EP22922145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2022
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C21D 9/40 (2006.01)F16C 19/18 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)F16C 33/64 (2006.01)B60B 35/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022005839 18.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/046437 16.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/139994 27.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
MATSUTANI, Ryota
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.