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Brevet européen · EP4468050 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4468050
- Numéro de demande
- EP24177374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2024
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02B 7/00 (2021.01)F21V 13/08 (2006.01)F21V 14/08 (2006.01)G02B 26/00 (2006.01)F21S 10/00 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)F21W 131/406 (2006.01)F21V 17/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300010509 24.05.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
DI FUSCO, Matteo Luciano
04022 Fondi (Latina), IT
GABRIELLI, Andrea
47924 Rimini, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.