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Brevet européen · EP4469838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4469838
Numéro de demande
EP23701570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2023
Publié
4 déc. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01V 9/02 (2006.01)
G01F 1/704 (2006.01)
G01P 5/00 (2006.01)
G01F 1/7086 (2022.01)
Priorité
EP 22154038 28.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/052003 27.01.2023
Publication PCT
WO2023/144304 03.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Gesval s.a.

Gesval S.A.

Avenue Pré-Aily 4, 4031 Angleur, BE

Inventeur

JAMIN, Pierre

4000 Liège, BE

BROUYERE, Serge

4000 Liège, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.