ANSATZ ZUR KLASSIFIZIERUNG VON QUELLCODES MIT EINEM CODEQUALITÄTSINDIKATOR
Brevet européen · EP4469890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4469890
- Numéro de demande
- EP23702091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06F 8/77 (2018.01)G06F 8/41 (2018.01)G06F 8/74 (2018.01)G06F 8/75 (2018.01)
- Priorité
- SE 2250081 28.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/051675 24.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/144140 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2026
- 9 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
TORNHILL, Adam
212 32 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.