SYSTEME ZUM BOHREN UND ABBILDEN EINES ANATOMISCHEN ELEMENTS
Brevet européen · EP4472526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4472526
- Numéro de demande
- EP23707181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 5/01 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202217590915 02.02.2022
- Demande PCT
- PCT/IL2023/050087 25.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/148721 10.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
ZEHAVI, Eliyahu
3079830 Caesarea, IL
USHPIZIN, Yonatan
3079830 Caesarea, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.