PROFILANORDNUNG EINES FENSTERS ODER EINER TÜR MIT EINEM FLÜGELPROFIL, INSBESONDERE EINEM SCHIEBEFLÜGELPROFIL
Brevet européen · EP4473182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4473182
- Numéro de demande
- EP22840676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2022
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E06B 3/46 (2006.01)E05D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022100517 U 31.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/086892 20.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/143827 03.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
BERENS, Wolfgang
54427 Kell am See, DE
HERRMANN, Thomas
55743 Idar-Oberstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.