BOUILLOIRE ÉQUIPÉE D'UN CIRCUIT D'ÉVACUATION DE VAPEUR

Brevet européen · EP4473874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4473874
Numéro de demande
EP24180312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2024
Publié
11 déc. 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A47J 27/21 (2006.01)
Priorité
FR 2305817 09.06.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

SEB S.A.

112 Chemin du Moulin Carron Campus SEB, 69130 Ecully, FR

Inventeur

ALLEMAND, Bernard

69134 ECULLY CEDEX, FR

SMAL, Chloé

69134 ECULLY CEDEX, FR

MANSEAU, Charles

69134 ECULLY CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.