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Brevet européen · EP4474027 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474027
- Numéro de demande
- EP24209273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2021
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63B 21/02 (2006.01)A63B 21/04 (2006.01)A63B 21/055 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)A63B 71/00 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202002002 13.02.2020
- Divisionnaire de
- EP21703857
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
MCGAFFIN, Neal
Newry, BT34 2JX, GB
MCGAFFIN, Yvette
Newry, BT34 2JX, GB
OWENS, Austin
Leominster, HR6 9HP, GB
GIORDANO, Elio
Presteigne, LD8 2TN, GB
OWENS, Daniel
New Radnor, LD8 2TN, GB
PERRETT, Dan
Monmouth, NP25 5TD, GB
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