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Brevet européen · EP4474174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4474174
Numéro de demande
EP24208472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2019
Publié
11 déc. 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
Priorité
IT 201800007769 02.08.2018
IT 201800010794 04.12.2018
IT 201800010795 04.12.2018
Divisionnaire de
EP19755975
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

PUPPI, Cristiano

20126 MILANO, IT

BOSCAINO, Ivan Gildo

20126 Milano, IT

NATTA, Andrea

20126 MILANO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.