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Brevet européen · EP4475312 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4475312
- Numéro de demande
- EP23746947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/342 (2021.01)H01G 9/12 (2006.01)H01M 50/107 (2021.01)H01G 11/20 (2013.01)H01G 11/78 (2013.01)H01G 11/80 (2013.01)F16K 17/40 (2006.01)F16K 24/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022012721 31.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/002129 24.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/145736 03.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HASHIMOTO, Junya
Osaka 571-0057, JP
OKUTANI, Oose
Osaka 571-0057, JP
MIHARA, Satoru
Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.