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Brevet européen · EP4475339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4475339
- Numéro de demande
- EP23759888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 3/42 (2006.01)H01Q 21/06 (2006.01)H04B 1/40 (2015.01)H04B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022026801 24.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/005785 17.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/162887 31.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
FUJISHIMA, Minoru
Higashihiroshima-shi, Hiroshima 739-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.