SYSTEM UND VERFAHREN ZUR BEWEGUNGSSIMULATION
Brevet européen · EP4475971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4475971
- Numéro de demande
- EP23719455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 11 mars 2026
- Motif
- Délivrance révoquée par l’OEB
- Classes CIB
- A63G 31/16 (2006.01)A63G 31/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202263308421 P 09.02.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/051091 08.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/152640 17.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.03.2026
- Motif de radiation
- Révocation délivrance par OEB
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
HAJICHRISTOU, Louis
2671 Nicosia, CY
GREGORIADES, Michael
1015 Nicosia, CY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.