DISPOSITIF DE STOCKAGE D'HYDROGÈNE SOUS FORME SOLIDE
Brevet européen · EP4476165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4476165
- Numéro de demande
- EP23702600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C01B 3/00 (2026.01)F17C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2201193 11.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/052686 03.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/152046 17.08.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
BOUTELEUX, Emmanuel
90400 Meroux-Moval, FR
MANAI, Sakreddine
90400 Meroux-Moval, FR
GENNINASCA, Yann
90400 Meroux-Moval, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.