ANALYSEVORRICHTUNG UND ANALYSEVERFAHREN

Brevet européen · EP4478045 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4478045
Numéro de demande
EP24180007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2024
Publié
18 déc. 2024
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01N 30/72 (2006.01)
G01N 30/86 (2006.01)
H01J 49/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023098330 15.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Inventeur

KUBO, Ayumi

Tokyo, 196-8558, JP

UBUKATA, Masaaki

Tokyo, 196-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.