TISCHGRILL UND FILTERGERÄT
Brevet européen · EP4478920 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4478920
- Numéro de demande
- EP23704949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 37/06 (2006.01)F24C 15/20 (2006.01)A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- CH 1432022 15.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053364 10.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/156304 24.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.