CODAGE DE COORDONNÉES SPHÉRIQUES UTILISANT UN DICTIONNAIRE DE QUANTIFICATION SPHÉRIQUE OPTIMISÉ
Brevet européen · EP4479967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4479967
- Numéro de demande
- EP23703793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G10L 19/008 (2013.01)H03M 7/30 (2006.01)H04N 19/94 (2014.01)G10L 19/00 (2013.01)
- Priorité
- FR 2201286 14.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053413 13.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/152348 17.08.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
RAGOT, Stéphane
92326 Châtillon cedex, FR
YAOUMI, Mohamed
92326 Châtillon cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.