MISCHVORRICHTUNG UND KAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP4480357 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4480357
Numéro de demande
EP23802832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2023
Publié
25 déc. 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47J 31/00 (2006.01)
A47J 31/41 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
CN 202210508563 10.05.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/092653 08.05.2023
Publication PCT
WO2023/217060 16.11.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Kalerm Technology (Suzhou) Co., Ltd

1908 Diamond Road Weitang Town Xiangcheng District, Suzhou Jiangsu 215134, CN

Inventeur

XU, Qiang

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

JIANG, Weifeng

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

GAO, Yunhua

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.