REIFEN MIT EINEM GÜRTEL MIT NIEDRIGEM WINKEL
Brevet européen · EP4480716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4480716
- Numéro de demande
- EP24182731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2024
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60C 9/20 (2006.01)B60C 9/22 (2006.01)
- Priorité
- US 202363509153 P 20.06.2023US 202418625709 03.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
MANOGARAN, Arun Prasath
L-7740 Colmar-Berg, LU
MULLER, Philippe Joseph Auguste
B-6971 Champlon, BE
KRIER, Roland Willibrord
L-6622 Wasserbillig, LU
JOUBERT, Paul Benoit
L-2714 Luxembourg, LU
NICOLAS, Florian
F-57330 Entrange, FR
ROSCA, Costel
L-5823 Fentange, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.