MÉCANISME DE TIRETTE
Brevet européen · EP4481509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4481509
- Numéro de demande
- EP23180355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 37/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.09.2026
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
JACOT, Cédric
2300 La Chaux-de-Fonds
GRAEMIGER, Pierre-Alain
1270 Trelex
MAFFIOLI, Sacha
74140 Veigy-Foncenex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.