ROTOR FÜR EINE ELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP4483479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4483479
Numéro de demande
EP23705364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2023
Publié
1 janv. 2025
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02K 17/22 (2006.01)
H02K 3/51 (2006.01)
Priorité
DE 102022103999 21.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/053591 14.02.2023
Publication PCT
WO2023/156370 24.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

WECKERT, Michael

73432 Aalen, DE

HEINRICH, Bernd

89129 Öllingen, DE

VESER, Stefan

89558 Böhmenkirch-Treffelhausen, DE

ELEBRECHT, Philipp

89518 Heidenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.