ROTOR FÜR EINE ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP4483479 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4483479
- Numéro de demande
- EP23705364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02K 17/22 (2006.01)H02K 3/51 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022103999 21.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053591 14.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/156370 24.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
WECKERT, Michael
73432 Aalen, DE
HEINRICH, Bernd
89129 Öllingen, DE
VESER, Stefan
89558 Böhmenkirch-Treffelhausen, DE
ELEBRECHT, Philipp
89518 Heidenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.