AUSWERTUNGSVORRICHTUNG UND AUSWERTUNGSPROGRAMM
Brevet européen · EP4483816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4483816
- Numéro de demande
- EP22933624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2022
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 10/00 (2006.01)A61B 3/113 (2006.01)A61B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022048808 24.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/042990 21.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/181494 28.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
SAITO, Atsushi
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP
NINOMIYA, Masaru
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP
HAKOSHIMA, Shuji
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP
EBIHARA, Taeko
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.