AUSWERTUNGSVORRICHTUNG UND AUSWERTUNGSPROGRAMM

Brevet européen · EP4483816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4483816
Numéro de demande
EP22933624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2022
Publié
1 janv. 2025
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 10/00 (2006.01)
A61B 3/113 (2006.01)
A61B 5/16 (2006.01)
Priorité
JP 2022048808 24.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/042990 21.11.2022
Publication PCT
WO2023/181494 28.09.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

SAITO, Atsushi

Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP

NINOMIYA, Masaru

Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP

HAKOSHIMA, Shuji

Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP

EBIHARA, Taeko

Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.