BRECHER FÜR MINERALISCHE WERKSTOFFE ODER RECYCLINGWERKSTOFFE

Brevet européen · EP4484013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4484013
Numéro de demande
EP24180368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2024
Publié
1 janv. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B02C 1/02 (2006.01)
B02C 4/32 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
F16K 17/18 (2006.01)
B02C 23/04 (2006.01)
B02C 25/00 (2006.01)
B02C 4/34 (2006.01)
F16K 17/08 (2006.01)
Priorité
DE 102023116992 28.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

KRAUSS, Till

73098 Rechberghausen, DE

MEYER, Gerd

73340 Amstetten, DE

MEIER, Jochen

72584 Hülben, DE

HÄBERLE, Steffen

89542 Herbrechtingen, DE

TEICHERT, Rainer

42781 Haan, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.