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Brevet européen · EP4484636 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4484636
- Numéro de demande
- EP23758933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- D06F 58/02 (2006.01)D06F 58/26 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210182644 25.02.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/072693 17.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/160308 31.08.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MI, Delong
Qingdao, Shandong 266101, CN
BING, Jindong
Qingdao, Shandong 266101, CN
YANG, Kun
Qingdao, Shandong 266101, CN
XU, Qingguang
Qingdao, Shandong 266101, CN
ZHENG, Xiaoqiu
Qingdao, Shandong 266101, CN
SUN, Jichen
Qingdao, Shandong 266101, CN
FU, Chenglong
Qingdao, Shandong 266101, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.