ANSCHLUSSSTUTZEN FÜR EINE KRYOLEITUNG
Brevet européen · EP4484815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4484815
- Numéro de demande
- EP23181675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16L 27/11 (2006.01)F16L 27/12 (2006.01)F16L 39/00 (2006.01)F16L 59/14 (2006.01)F16L 59/18 (2006.01)F16L 59/065 (2006.01)F16L 51/02 (2006.01)F16L 51/04 (2006.01)F17C 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
EIBÖCK, Martin
5760 Saalfelden, AT
OBERTHALER, Klaus
5603 Kleinarl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.