ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4485048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4485048
Numéro de demande
EP24180273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2024
Publié
1 janv. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G02B 30/56 (2020.01)
G02B 5/124 (2006.01)
Priorité
JP 2023106787 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

Yuza, Shingo

Iwaki-city, JP

Oshima, Chihiro

Iwaki-city, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.