PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN AXE DE BALANCIER ET AXE DE BALANCIER

Brevet européen · EP4485089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4485089
Numéro de demande
EP24204277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2019
Publié
1 janv. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 18/08 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Priorité
CH 15042018 06.12.2018
Divisionnaire de
EP19213301
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Inventeur

TOBENAS BORRON, Susana del Carmen

2017 Boudry

GOUIDER, Mohamed

2000 Neuchâtel

POLLET-VILLARD, Aurélien

25300 Pontarlier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.