VERBINDERANORDNUNG
Brevet européen · EP4485702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4485702
- Numéro de demande
- EP24175737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2024
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 13/24 (2006.01)H01R 13/62 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 12/79 (2011.01)H01R 11/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023105825 28.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KIMURA, Akira
Tokyo 150-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.