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Brevet européen · EP4486983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4486983
- Numéro de demande
- EP24721590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2024
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 5/04 (2006.01)F01N 13/10 (2010.01)
- Priorité
- EP 23174444 22.05.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/060884 22.04.2024
- Publication PCT
- WO2024/240431 28.11.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 10 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 10.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.