BESTIMMEN EINER VOLUMENGRÖSSE VON GARGUT
Brevet européen · EP4487060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4487060
- Numéro de demande
- EP23706022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 22382201 04.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/054145 20.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/165827 07.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
BENDER, Tim
76137 Karlsruhe, DE
RITUERTO SIN, Alejandro
50008 Zaragoza, ES
BLANCO ABAD, Belen
50012 Zaragoza, ES
FELDMANN, Kerstin
75015 Bretten, DE
WAGNER, Benjamin
75015 Bretten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.