SIGNALLICHTANLAGE FÜR SCHIFFSBUG
Brevet européen · EP4488573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4488573
- Numéro de demande
- EP24000082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2024
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F21V 21/15 (2006.01)B63B 45/04 (2006.01)F21V 21/22 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21W 107/20 (2018.01)
- Priorité
- IT 202300013737 30.06.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
Seminatore, Fabio
I-10122 Torino (TO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.