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Brevet européen · EP4488770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4488770
Numéro de demande
EP24186724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2024
Publié
8 janv. 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023111907 07.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

KUME, Katsunori

Suwa-shi, 392-8502, JP

NAKANISHI, Nobuhiko

Suwa-shi, 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.