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Brevet européen · EP4489372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4489372
Numéro de demande
EP24215184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2022
Publié
8 janv. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04L 65/1059 (2022.01)
H04L 65/1069 (2022.01)
Priorité
US 202163189081 P 15.05.2021
US 202217740104 09.05.2022
Divisionnaire de
EP22734711
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

TRIVERIO, Marco

Cupertino, 95014, US

CHANG, Jae Woo

Cupertino, 95014, US

TAPPANA, Lauren E.

Cupertino, 95014, US

VAN OS, Marcel

Cupertino, 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.