FÜHRUNGSLAGER UND MÖBELELEMENT

Brevet européen · EP4489615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4489615
Numéro de demande
EP23709352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47B 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022105416 08.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/055216 01.03.2023
Publication PCT
WO2023/169905 14.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Paul Hettich GmbH & Co. KG

Anton-Hettich-Straße 12-16, 32278 Kirchlengern, DE

Inventeur

KLÜTER, Sören

32547 Bad Oeynhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.