SPRITZGUSSARTIKEL

Brevet européen · EP4490235 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4490235
Numéro de demande
EP24716639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2024
Publié
15 janv. 2025
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29K 67/00 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
Priorité
EP 23161982 15.03.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/056895 15.03.2024
Publication PCT
WO2024/189176 19.09.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 28 janv. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    OceanSafe AG, Stauffacherstrasse 72, 3014 Bern → OceanSafe AG, Stauffacherstrasse 66a, 3014 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

OceanSafe AG

Stauffacherstrasse 66a, 3014 Bern

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SCHWEIZER, Manuel

3063 Ittigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.