ELEKTROMOTOR MIT KÜHLKÖRPER
Brevet européen · EP4490832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490832
- Numéro de demande
- EP23706747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022000800 08.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/054322 21.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/169816 14.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 17 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- SEW-Eurodrive GmbH & Co, Ernst-Blickle-Strasse 42, 76646 Bruchsal, Allemagne → SEW-EURODRIVE GmbH & Co KG, Ernst-Blickle-Strasse 42, 76646 Bruchsal, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PARTHEYMÜLLER, Alexander
76139 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.