ELEKTROMOTOR MIT STATORWICKLUNG, SENSOR UND ISOLIERRING
Brevet européen · EP4490834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490834
- Numéro de demande
- EP23706599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/25 (2016.01)H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022000801 08.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/054304 21.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/169814 14.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HETTEL, Domenik
76474 Au am Rhein, DE
ZELLER, Peter
68723 Oftersheim, DE
GÜNNEL, Gabriel
09212 Limbach-Oberfrohna, DE
SCHMITT, Klaus-Dieter
77743 Neuried, DE
ZÜLCH, Michael
76689 Karlsdorf-Neuthard, DE
HEER, Markus
79689 Maulburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.