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Brevet européen · EP4491896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491896
Numéro de demande
EP23766992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
F16N 9/04 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
Priorité
JP 2022037909 11.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/009461 10.03.2023
Publication PCT
WO2023/171816 14.09.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

NSK LTD.

NSK Ltd.

6-3, Ohsaki 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

Inventeur

KAWASAKI, Shota

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP

MIZUMURA, Yoshinori

Hanyu-shi, Saitama 348-8506, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.