DETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4492026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4492026
- Numéro de demande
- EP23766418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01L 5/00 (2006.01)B60B 35/02 (2006.01)F16C 19/18 (2006.01)F16C 41/00 (2006.01)G01L 5/164 (2020.01)G01L 5/169 (2020.01)
- Priorité
- JP 2022034712 07.03.2022JP 2022162452 07.10.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/004554 10.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/171238 14.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
Nisshin-city, Aichi-pref., 470-0111, JP
Nisshin-city, Aichi-pref., 470-0111, JP
Nisshin-city, Aichi-pref., 470-0111, JP
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Kariya- city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Kariya- city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Kariya- city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Kariya- city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Kariya- city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Kariya-city, Aichi 4488661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.