SEGMENTIERUNG EINES 3D-MODELLS EINES MECHANISCHEN TEILS

Brevet européen · EP4492325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4492325
Numéro de demande
EP23306186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06T 7/162 (2017.01)
G06T 7/187 (2017.01)
G06F 30/00 (2020.01)
G06F 18/00 (2023.01)
G06V 10/00 (2022.01)
G06F 30/10 (2020.01)
G06F 30/17 (2020.01)
G06F 30/20 (2020.01)
G06F 30/23 (2020.01)
G06V 20/64 (2022.01)
G06F 113/10 (2020.01)
G06F 119/18 (2020.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Inventeur

BRUS, Mathieu

78140 Vélizy-Villacoublay, FR

MEHR, Eloi

78140 Vélizy-Villacoublay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.