LANDWIRTSCHAFTLICHES ARBEITSGERÄT
Brevet européen · EP4492955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4492955
- Numéro de demande
- EP23713292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01B 73/04 (2006.01)A01B 73/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022106209 16.03.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/100206 16.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/174490 21.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
LÖBBERT, Johannes
45721 Haltern am See, DE
PAULESSEN, Georg
47877 Willich, DE
ACHTEN, Georg
47918 Tönisvorst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.