LANDWIRTSCHAFTLICHES ARBEITSGERÄT

Brevet européen · EP4492955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4492955
Numéro de demande
EP23713292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A01B 73/04 (2006.01)
A01B 73/06 (2006.01)
Priorité
DE 102022106209 16.03.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/100206 16.03.2023
Publication PCT
WO2023/174490 21.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

LÖBBERT, Johannes

45721 Haltern am See, DE

PAULESSEN, Georg

47877 Willich, DE

ACHTEN, Georg

47918 Tönisvorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.