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Brevet européen · EP4495041 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4495041
Numéro de demande
EP22932130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2022
Publié
22 janv. 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B66B 5/02 (2006.01)
B66B 5/04 (2006.01)
B66B 5/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/012387 17.03.2022
Publication PCT
WO2023/175856 21.09.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Hitachi, Ltd.

6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8280, JP

Inventeur

SAITO, Yuki

Tokyo 101-8941, JP

IWAMOTO, Akira

Tokyo 101-8941, JP

MATSUURA, Hiroki

Tokyo 101-8941, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.