SCHEIBENBREMSE UND TRÄGER DAFÜR

Brevet européen · EP4495450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4495450
Numéro de demande
EP23770302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16D 65/02 (2006.01)
F16D 55/226 (2006.01)
Priorité
JP 2022041133 16.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/006442 22.02.2023
Publication PCT
WO2023/176343 21.09.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Astemo, Ltd.

2-1, Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

UNO Miyuki

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.