DIAGNOSEVORRICHTUNG UND -PROGRAMM
Brevet européen · EP4496213 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4496213
- Numéro de demande
- EP23770255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60L 3/00 (2019.01)H02P 29/024 (2016.01)B60L 3/04 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)G01R 31/327 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022041622 16.03.2022JP 2023001960 10.01.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/005533 16.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/176295 21.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Kazuki
Kariya-city, Aichi 448-8661, JP
CAO, Junmin
Kariya-city, Aichi 448-8661, JP
TAKEMURA, Yuichi
Kariya-city, Aichi 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.