BREMSSATTEL UND BREMSBELAGANORDNUNG

Brevet européen · EP4497962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4497962
Numéro de demande
EP24191223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2024
Publié
29 janv. 2025
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16D 55/02 (2006.01)
F16D 55/22 (2006.01)
F16D 55/224 (2006.01)
F16D 55/226 (2006.01)
F16D 55/228 (2006.01)
F16D 65/00 (2006.01)
F16D 65/04 (2006.01)
F16D 65/095 (2006.01)
F16D 65/097 (2006.01)
Priorité
IT 202300015900 27.07.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

BREMBO S.p.A.

Brembo S.p.A.

Via Brembo, 25, 24035 Curno (Bergamo), IT

Inventeur

CRIPPA, CRISTIAN

I-24035 CURNO, BERGAMO, IT

MAMBRETTI, MAURO

I-24035 CURNO, BERGAMO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.