HYPERVERZWEIGTE POLY(MESO-LACTID)-HARZZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP4499728 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4499728
- Numéro de demande
- EP23718955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/91 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202263325206 P 30.03.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/065086 29.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/192896 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
POPESCU, Patricia America Nancy
Plymouth, Minnesota 55447, US
RANDALL, Jed Richard
Plymouth, Minnesota 55447, US
PIERSON, Ian Mark
Plymouth, Minnesota 55447, US
HOSSIENY, Nemat
Plymouth, Minnesota 55447, US
BERSCHEID, Robert John
Plymouth, Minnesota 55447, US
ANDERSON, Krag Ellis
Plymouth, Minnesota 55447, US
FLODQUIST, Marc Harris
Plymouth, Minnesota 55447, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.