DOPPELROTORMASCHINE
Brevet européen · EP4500680 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4500680
- Numéro de demande
- EP23714509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02K 49/10 (2006.01)H02K 51/00 (2006.01)H02K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 3292022 25.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057434 23.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/180432 28.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 27 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
VETTER, Marc
8057 Zürich
PALA, Uygar
8046 Zürich
JECMENICA, Milos
11221 Belgrade, RS
TERZIC, Mladen
11050 Belgrade, RS
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.