SCHUHARTIKEL MIT ZWISCHENSOHLE

Brevet européen · EP4501162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4501162
Numéro de demande
EP24191712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2024
Publié
5 févr. 2025
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/26 (2006.01)
Priorité
US 202363530766 P 04.08.2023
US 202463621203 P 16.01.2024
US 202463573310 P 02.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

BONIN, Mauro

90419 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.