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Brevet européen · EP4502433 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4502433
Numéro de demande
EP24185621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2024
Publié
5 févr. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16K 1/22 (2006.01)
F01D 17/14 (2006.01)
Priorité
GB 202311720 31.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Hussain, Zahid M

Derby, DE24 8BJ, GB

Pearce, Robert C

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.