OPTISCHE POSITIONSMESSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP4502544 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4502544
- Numéro de demande
- EP24180413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2024
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01D 5/245 (2006.01)G01D 5/347 (2006.01)G01D 5/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023207288 31.07.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 18 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
HERMANN, Michael
83342 Tacherting, DE
KUGLER, Michael
83308 Trostberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.